{"id":7195,"date":"2024-08-05T20:35:36","date_gmt":"2024-08-05T20:35:36","guid":{"rendered":"https:\/\/www.h-metal.ro\/blog\/?p=7195"},"modified":"2024-08-05T20:35:36","modified_gmt":"2024-08-05T20:35:36","slug":"lacier-provenance-de-russie","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.h-metal.ro\/blog\/fr\/lacier-provenance-de-russie\/","title":{"rendered":"Nouvelles sanctions contre l’acier russe"},"content":{"rendered":"

De nouvelles sanctions contre l’acier en provenance de Russie sont adopt\u00e9es par l’UE et le Royaume-Uni. Ces sanctions interdisent l’importation de certains produits contenant du fer ou de l’acier en provenance de Russie et qui sont transform\u00e9s dans des pays \u00ab tiers \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

\"l'acier<\/a><\/figure>\n\n\n\n

La Turquie a r\u00e9duit ses exportations d’acier pour b\u00e9ton arm\u00e9. Caus\u00e9e par l’impossibilit\u00e9 d’utiliser des copeaux de bois en provenance de la F\u00e9d\u00e9ration de Russie pour la fabrication de produits destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre livr\u00e9s \u00e0 l’\u00e9tranger.<\/p>\n\n\n\n

Les sanctions britanniques entreront en vigueur le 30 septembre.<\/p>\n\n\n\n

Les restrictions de l’UE seront mises en \u0153uvre en trois \u00e9tapes : du 30 septembre, du 1er avril 2024 et du 1er octobre 2024. \u00c9tapes \u00e9tablies selon le code de classification sp\u00e9cifique des produits sid\u00e9rurgiques import\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

La mise en \u0153uvre progressive laisse une p\u00e9riode pour que les mesures de conformit\u00e9 soient mises en \u0153uvre. Aucune p\u00e9riode de transition n\u2019est donc attach\u00e9e aux nouvelles restrictions.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9glementation concernant l’acier en provenance de Russie<\/h2>\n\n\n\n

La r\u00e9glementation de l\u2019UE exige que les importateurs fournissent une preuve du pays d\u2019origine des intrants en fer et en acier utilis\u00e9s dans la transformation des produits dans des pays tiers. Cette exigence vise \u00e0 garantir qu’aucun mat\u00e9riau d’origine russe ne soit incorpor\u00e9 dans les produits finaux import\u00e9s sur le march\u00e9 de l’UE.<\/p>\n\n\n\n

Le d\u00e9faut de pr\u00e9sentation de ces preuves peut conduire au refus des autorit\u00e9s douani\u00e8res de l’UE d’accepter les produits sid\u00e9rurgiques import\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Anna Doherty, sp\u00e9cialiste principale du commerce et des douanes chez IOE&IT, a d\u00e9clar\u00e9 que le r\u00e8glement „ouvre une fen\u00eatre o\u00f9 les entreprises peuvent importer des marchandises qui ont \u00e9t\u00e9 transform\u00e9es dans des pays tiers, mais qui contenaient des produits sid\u00e9rurgiques sp\u00e9cifiques en provenance de Russie”. Cette fen\u00eatre se fermera le 30 septembre.<\/p>\n\n\n\n

Il est important que les entreprises comprennent leurs codes de produits et les exigences du pays d’origine. Tout en faisant preuve de diligence raisonnable aupr\u00e8s de leurs fournisseurs.<\/p>\n\n\n\n

Stacy Keen, experte en sanctions chez Pinsent Masons, a d\u00e9clar\u00e9 : \u00ab Il existe actuellement peu d’informations sur la mani\u00e8re dont les autorit\u00e9s douani\u00e8res aborderont les nouvelles exigences. Le bureau des douanes allemand a publi\u00e9 des directives sur le type de documents requis. L’obligation de preuve peut \u00eatre remplie par : des factures, des bons de livraison, des certificats de qualit\u00e9. Documents indiquant l’origine non russe des produits.<\/p>\n\n\n\n

Hommes d’affaires russes<\/h3>\n\n\n\n

Le milliardaire russe Viktor Rashnikov a perdu le combat devant la justice de l’Union europ\u00e9enne contre son inscription sur la liste des sanctions, apr\u00e8s l’invasion de l’Ukraine. La Cour europ\u00e9enne de Luxembourg, la deuxi\u00e8me plus haute juridiction de l’UE, a rejet\u00e9 son appel. Rashnikov est le pr\u00e9sident de Magnitogorsk Iron & Steel Works, un fabricant russe d’acier et de tubes<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Des dizaines d\u2019hommes d\u2019affaires russes, parmi lesquels Roman Abramovich, se sont adress\u00e9s aux tribunaux du bloc au Luxembourg. Ils tentent de s’affranchir des sanctions et de reprendre le contr\u00f4le de leurs avoirs.<\/p>\n

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