Termes et conditions
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Pour les produits dont l'unité de mesure spécifiée dans la description du produit est le « kg » (kilogramme), les poids spécifiques de chaque produit ne sont donnés qu'à titre indicatif. En raison des tolérances dimensionnelles permises par les normes de produit, le poids peut être supérieure (tolérance positive) ou inférieure (tolérance négative).
Lors de la vente des produits, le calcul du poids est pris en compte, selon le poids spécifique commercial.
Si le transport relève de la responsabilité de S.C. H metal S.R.L., il ne doit être effectué que dans les limites des possibilités légales (l'existence des limites de gabarit et du poids au lieu de déchargement, l'obtention des autorisations nécessaires, le cas échéant, etc.) et seulement si le lieu de déchargement le permet (espace pour faisant tourner la voiture, il n'y a pas d'obstacles ou de dangers pouvant endommager la voiture etc.).
Si le conducteur constate que le déchargement ne peut être effectué, le déchargement sera effectué à l'endroit le plus proche possible. S.C. H Metal S.R.L. n'est pas responsable que des frais qui en découlent.
Le déchargement des matériaux à l'endroit indiqué est à la charge de l'acheteur (sauf en cas d'accord contraire). Le déchargement sera effectué dès que possible. Si le délai entre le moment où le moyen de transport est arrivé au lieu indiqué par l'acheteur et le moment du déchargement dépasse 4 heures, S.C. H Metal S.R.L. pourra facturer à l'acheteur des frais supplémentaires liés à ces retards.
En cas de livraison des produits par S.C. H Metal S.R.L., l'acheteur a l'obligation de les recevoir.
Dans le cas où la réception de la marchandise par l'acheteur ferait apparaître des différences quantitatives et/ou qualitatives par rapport aux documents d'accompagnement, cela fera l'objet d'un procès-verbal. Notre entreprise s'engage à remédier dans les plus brefs délais aux constatations du procès-verbal.
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